Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES PRODUITS DE LA MER POITOU-CHARENTES
/
LIGNEURS DE NOUVELLE-AQUITAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIGNEURS DE NOUVELLE-AQUITAINE
Association DE PROMOTION DES PRODUITS DE LA MER POITOU-CHARENTES (APROMER), Association (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
4329983
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2027
LIGNEURS DE NOUVELLE-AQUITAINE de DE PROMOTION DES PRODUITS DE LA MER POITOU-CHARENTES

Présentation de la marque LIGNEURS DE NOUVELLE-AQUITAINE

Déposée le 16 janvier 2017 par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES PRODUITS DE LA MER POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LIGNEURS DE NOUVELLE-AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 DE PROMOTION DES PRODUITS DE LA MER POITOU-CHARENTES domicilié(e) 1 avenue Thomas Edison, Teleport 4 – Asterama 1, CS 80175, CHASSENEUIL, 86963 FUTUROSCOPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 813 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROMER domicilié(e) 1 avenue Thomas Edison, Teleport 4 – Asterama 1, CS 80175, CHASSENEUIL, 86963 FUTUROSCOPE Cedex - France.

La marque LIGNEURS DE NOUVELLE-AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNEURS DE NOUVELLE-AQUITAINE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.


Association DE PROMOTION DES PRODUITS DE LA MER POITOU-CHARENTES (APROMER), Association (Loi 1901) - 1 avenue Thomas Edison, Teleport 4 – Asterama 1, CS 80175, CHASSENEUIL, 86963 FUTUROSCOPE Cedex - France - SIREN 517813895


APROMER - 1 avenue Thomas Edison, Teleport 4 – Asterama 1, CS 80175, CHASSENEUIL, 86963 FUTUROSCOPE Cedex - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

X papiers, cartons ; x papeteries ; x sacs (enveloppes, pochettes) en papiers ou en matières plastiques pour l'emballage.