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Marques déposées par l'association loi 1901 de Promotion des Produits de la Mer de Qualité en Poitou-Charentes (APROMER) INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (IRQA
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FRAÎCHEUR SAUVAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAÎCHEUR SAUVAGE
Association de Promotion des Produits de la Mer de Qualité en Poitou-Charentes (APROMER) INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (IRQA) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3133484
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
FRAÎCHEUR SAUVAGE de de Promotion des Produits de la Mer de Qualité en Poitou-Charentes (APROMER) INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (IRQA

Présentation de la marque FRAÎCHEUR SAUVAGE

Déposée le 19 novembre 2001 par l'association loi 1901 de Promotion des Produits de la Mer de Qualité en Poitou-Charentes (APROMER) INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (IRQA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAÎCHEUR SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 de Promotion des Produits de la Mer de Qualité en Poitou-Charentes (APROMER) INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (IRQA domicilié(e) Zone République II, rue Albin Haller, Espace 10, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (IRQA) - France.

La marque FRAÎCHEUR SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAÎCHEUR SAUVAGE est expirée depuis le 19 novembre 2011.


Association de Promotion des Produits de la Mer de Qualité en Poitou-Charentes (APROMER) INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (IRQA) Association Loi 1901 - Zone République II, rue Albin Haller, Espace 10, 86000 POITIERS - France


APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (IRQA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Papier, carton, produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie Photographies Papeterie Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Vêtements Chapellerie Poissons Fruits de mer Plats cuisinés à base de poisson et de fruits de mer cuits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.