Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET NORD SISTERON
/
CROQ'ALP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'ALP
ASSOCIATION DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET NORD SISTERON (Asso.loi 1901)

Numéro de dépôt :
1718227
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
17/10/1999
CROQ\'ALP de DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET NORD SISTERON

Présentation de la marque CROQ'ALP

Déposée le 17 octobre 1989 par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET NORD SISTERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « CROQ'ALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET NORD SISTERON domicilié(e) LE VILLAGE, 05300 UPAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE ROCHE - France.

La marque CROQ'ALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET NORD SISTERON a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DE GAP


ASSOCIATION DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET NORD SISTERON (Asso.loi 1901) - LE VILLAGE, 05300 UPAIX - France


SERGE ROCHE - France


Inscription le 23 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157879 - Publication au BOPI 1993-04-23

Fruits des Alpes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.