Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE
/
FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE
ASSOCIATION DE PROMOTION DES FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96656673
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE

Déposée le 17 décembre 1996 par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 DE PROMOTION DES FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE domicilié(e) 125 rue SAUNERIE, 04200 SISTERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE VALOIS André - France.

La marque FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656673.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE est expirée depuis le 17 décembre 2006.


ASSOCIATION DE PROMOTION DES FRUITS DES ALPES DE HAUTE DURANCE (Association Loi 1901) - 125 rue SAUNERIE, 04200 SISTERON - France


DE VALOIS André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Fruits frais