Association de Promotion de Produits de la Mer de Qualité en Poitou – Charentes (APROMER) Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3390054
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015
Présentation de la marque COQUILLES SAINT-JACQUES DES PERTUIS CHARENTAIS
Déposée le 27 octobre 2005 par l'association loi 1901 de Promotion de Produits de la Mer de Qualité en Poitou – Charentes (APROMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COQUILLES SAINT-JACQUES DES PERTUIS CHARENTAIS »
Le déposant est l'association loi 1901 de Promotion de Produits de la Mer de Qualité en Poitou – Charentes (APROMER domicilié(e) 6 rue Gaspard Monge, SAE de Chalembert,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES domicilié(e) 6 rue Gaspard Monge, SAE de Chalembert,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUILLES SAINT-JACQUES DES PERTUIS CHARENTAIS est expirée depuis le 27 octobre 2015.
Association de Promotion de Produits de la Mer de Qualité en Poitou – Charentes (APROMER) Association loi 1901 - 6 rue Gaspard Monge, SAE de Chalembert,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France
APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES - 6 rue Gaspard Monge, SAE de Chalembert,86130 JAUNAY-CLAN - 86130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
* animaux vivants. * poissons. * fruits de mer. * plats cuisinés à base de poisson et de fruits de mer cuits. * papier, carton, produits en ces matières ; à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton. * produits de l'imprimerie. * photographies. * papeterie. * adhésifs (matières collantes) pour l'emballage. * matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COQUILLES SAINT-JACQUES DES PERTUIS CHARENTAIS"
