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Marques déposées par l'association loi 1901 de promotion de la filière porcine tarnaise
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PORCTEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PORCTEUR
Association de promotion de la filière porcine tarnaise

Numéro de dépôt :
93452131
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
CASTRES

Présentation de la marque PORCTEUR

Déposée le 15 janvier 1993 par l'association loi 1901 de promotion de la filière porcine tarnaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « PORCTEUR »

Le déposant est l'association loi 1901 de promotion de la filière porcine tarnaise domicilié(e) Maison des Agriculteurs, 81000 ALBI (siège administratif) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de promotion de la filière porcine tarnaise La Milliasolle - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


Association de promotion de la filière porcine tarnaise - Maison des Agriculteurs, 81000 ALBI (siège administratif) - France


Association de promotion de la filière porcine tarnaise La Milliasolle - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258643 - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1998-07-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Charcuterie et salaisonnerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.