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Marques déposées par l'association loi 1901 DE PROMOTION DE L'ANGELIQUE DU MARAIS POITEVIN
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Angelica fée du marais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Angelica fée du marais
ASSOCIATION DE PROMOTION DE L'ANGELIQUE DU MARAIS POITEVIN (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3221093
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/04/2013
Angelica fée du marais de DE PROMOTION DE L\'ANGELIQUE DU MARAIS POITEVIN

Présentation de la marque Angelica fée du marais

Déposée le 16 avril 2003 par l'association loi 1901 DE PROMOTION DE L'ANGELIQUE DU MARAIS POITEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Angelica fée du marais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 DE PROMOTION DE L'ANGELIQUE DU MARAIS POITEVIN domicilié(e) Mairie - Rue de l'Eglise,79000 BESSINES - 79000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque Angelica fée du marais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Angelica fée du marais est expirée depuis le 16 avril 2013.


ASSOCIATION DE PROMOTION DE L'ANGELIQUE DU MARAIS POITEVIN (Association Loi 1901) - Mairie - Rue de l'Eglise,79000 BESSINES - 79000 - France


CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; angélique en conserve, séchée, cuite, en gelée, en confiture et en compote ; préparations culinaires semi-élaborées et plats cuisinés à base d'angélique (à l'exception de l'alimentation animale) ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtisserie et confiserie à base d'angélique, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) non préparées non transformées ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.