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Marques déposées par l'association loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret
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L AGNEAUDEL ADRET LA NATURE VOUS REGALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AGNEAUDEL ADRET LA NATURE VOUS REGALE
Association de Promotion de l'Agneau de l'Adret, Association

Numéro de dépôt :
3959535
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2022
L AGNEAUDEL ADRET LA NATURE VOUS REGALE de de Promotion de l\'Agneau de l\'Adret

Présentation de la marque L AGNEAUDEL ADRET LA NATURE VOUS REGALE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par l'association loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L AGNEAUDEL ADRET LA NATURE VOUS REGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret domicilié(e) AGRAPOLE, 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 001 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Promotion de l'Agneau de l'Adret domicilié(e) AGRAPOLE, 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque L AGNEAUDEL ADRET LA NATURE VOUS REGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AGNEAUDEL ADRET LA NATURE VOUS REGALE est expirée depuis le 8 novembre 2022.

de Promotion de l'Agneau de l'Adret a également déposé les autres marques suivantes : Agneau de l'Adret , terre d'agneau


Association de Promotion de l'Agneau de l'Adret, Association - AGRAPOLE, 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 429001530


Association de Promotion de l'Agneau de l'Adret - AGRAPOLE, 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.