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Marques déposées par l'association loi 1901 de Programmation du Relais Culturel de Wissembourg
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Ramp'Art Festif
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ramp'Art Festif
Association de Programmation du Relais Culturel de Wissembourg, Association

Numéro de dépôt :
4180191
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2025
Ramp\'Art Festif de de Programmation du Relais Culturel de Wissembourg

Présentation de la marque Ramp'Art Festif

Déposée le 12 mai 2015 par l'association loi 1901 de Programmation du Relais Culturel de Wissembourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ramp'Art Festif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 de Programmation du Relais Culturel de Wissembourg domicilié(e) Bâtiment la NEF, 6 rue des Ecoles - 67160 - WISSEMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRCW, M. Thomann Jean domicilié(e) Bâtiment LA NEF, 6 rue des Ecoles - 67160 - WISSEMBOURG - France.

La marque Ramp'Art Festif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ramp'Art Festif arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.


Association de Programmation du Relais Culturel de Wissembourg, Association - Bâtiment la NEF, 6 rue des Ecoles - 67160 - WISSEMBOURG - France


APRCW, M. Thomann Jean - Bâtiment LA NEF, 6 rue des Ecoles - 67160 - WISSEMBOURG - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Activités sportives et culturelles.