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Marques déposées par l'association loi 1901 de Prévoyance Sociale APSO
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VOCAL SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOCAL SANTE
Association de Prévoyance Sociale APSO, Institution de Prévoyance agréée sous le numéro 931

Numéro de dépôt :
3085426
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2011
VOCAL SANTE de de Prévoyance Sociale APSO

Présentation de la marque VOCAL SANTE

Déposée le 27 février 2001 par l'association loi 1901 de Prévoyance Sociale APSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOCAL SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 de Prévoyance Sociale APSO domicilié(e) 44 rue bayard, 31000 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ASSIER ZINE, Avocat - France.

La marque VOCAL SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOCAL SANTE est expirée depuis le 27 février 2011.

de Prévoyance Sociale APSO a également déposé les autres marques suivantes : APSO ASSOCIATION DE PREVOYANCE SOCIALE


Association de Prévoyance Sociale APSO, Institution de Prévoyance agréée sous le numéro 931 - 44 rue bayard, 31000 Toulouse - France


Maître ASSIER ZINE, Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Service de télécommunication permettant l'accès à des informations téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateur, communications téléphoniques vocales Service d'information financière par téléphone permettant la consultation du détail des remboursements maladie effectués par la complémentaire santé (date et montant remboursé par acte médical) . Service d'informations administratives sur les démarches à effectuer en cas de changement de situation administrative notamment, mariage, naissance d'un enfant hospitalisation, changement d'adresse ou de coordonnées bancaires, décès...

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.