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Marques déposées par l'association loi 1901 DE PREVOYANCE DES PERSONNES HANDICAPEES VIVRE MIEUX
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VIVRE MIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVRE MIEUX
ASSOCIATION DE PREVOYANCE DES PERSONNES HANDICAPEES VIVRE MIEUX

Numéro de dépôt :
1262632
Date de dépôt :
28/04/1982
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
28/04/1992
VIVRE MIEUX de DE PREVOYANCE DES PERSONNES HANDICAPEES VIVRE MIEUX

Présentation de la marque VIVRE MIEUX

Déposée le 28 avril 1982 par l'association loi 1901 DE PREVOYANCE DES PERSONNES HANDICAPEES VIVRE MIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « VIVRE MIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DE PREVOYANCE DES PERSONNES HANDICAPEES VIVRE MIEUX domicilié(e) 10, rue du Grand Chemin, 59100 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Professeur GONTIER, Président de l'Association. - France.

La marque VIVRE MIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVRE MIEUX est expirée depuis le 28 avril 1992.


ASSOCIATION DE PREVOYANCE DES PERSONNES HANDICAPEES VIVRE MIEUX - 10, rue du Grand Chemin, 59100 ROUBAIX. - France


Monsieur le Professeur GONTIER, Président de l'Association. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Développement de moyens de Prévoyance en faveur des handicapés.