Mme DE PREVILLE Solène, Agissant pour le compte de la société MDLC en cours de formation
Numéro de dépôt :
4227062
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2025
Présentation de la marque Marquise de LA COCARDE
Déposée le 19 novembre 2015 par madame DE PREVILLE Solène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Marquise de LA COCARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est madame DE PREVILLE Solène domicilié(e) 25 allée Thibaud de Champagne, coin rue André Thierry - 77600 - GUERMANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DE PREVILLE Solène domicilié(e) 25 allée Thibaud de Champagne, coin rue André Thierry - 77600 - GUERMANTES - France.
La marque Marquise de LA COCARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquise de LA COCARDE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.
Mme DE PREVILLE Solène, Agissant pour le compte de la société MDLC en cours de formation - 25 allée Thibaud de Champagne, coin rue André Thierry - 77600 - GUERMANTES - France
Mme DE PREVILLE Solène - 25 allée Thibaud de Champagne, coin rue André Thierry - 77600 - GUERMANTES - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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