Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 de Prévention du Site de la Villette
/
L'Orchestre des jeunes D.E.M.O.S Dispositif d'Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Orchestre des jeunes D.E.M.O.S Dispositif d'Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale
Association de Prévention du Site de la Villette, association

Numéro de dépôt :
3731716
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2020
L\'Orchestre des jeunes D.E.M.O.S Dispositif d\'Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale de de Prévention du Site de la Villette

Présentation de la marque L'Orchestre des jeunes D.E.M.O.S Dispositif d'Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale

Déposée par voie électronique le 20 avril 2010 par l'association loi 1901 de Prévention du Site de la Villette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Orchestre des jeunes D.E.M.O.S Dispositif d'Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 de Prévention du Site de la Villette domicilié(e) 211 avenue jean jaures - 75019 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Prévention du Site de la Villette domicilié(e) 211 avenue jean jaures - 75019 - paris - France.

La marque L'Orchestre des jeunes D.E.M.O.S Dispositif d'Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Orchestre des jeunes D.E.M.O.S Dispositif d'Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale est expirée depuis le 20 avril 2020.


Association de Prévention du Site de la Villette, association - 211 avenue jean jaures - 75019 - paris - France


Association de Prévention du Site de la Villette - 211 avenue jean jaures - 75019 - paris - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.