Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Indice-Cote
Sarl de Presse IEPS

Numéro de dépôt :
98730454
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque Indice-Cote

Déposée le 29 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) de Presse IEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Indice-Cote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) de Presse IEPS domicilié(e) 37 rue Nollet, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 712 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHRISTACOS Théofanis Sarl de Presse IEPS - France.

La marque Indice-Cote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Indice-Cote est expirée depuis le 29 avril 2008.


Sarl de Presse IEPS - 37 rue Nollet, 75017 PARIS - France - SIREN 349712133


Mr CHRISTACOS Théofanis Sarl de Presse IEPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Demande de renouvellement le 13 février 2009 n°2398384 - Publication au BOPI 2009-02-13

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502210 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage et d'enseignement. Appareils permettants la convertion suivant un procédé mathématique enregistré à l'intérieur de ceux-ci, élaborés pour assister les turfistes dans leurs jeux. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Machines à calculer. Imprimés, journaux et périodiques, livres. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; formation ; divertissement : activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Jeux d'argent, publication de livres et journaux, services de clubs (divertissement éducation, récréation.) Etablissement de pronostics.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.