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Marques déposées par l'association loi 1901 de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte association de Loi 1901
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FONDATION DE RECHERCHE SUR LES MALADIES DEGENERATIVES DE L'INTESTIN DES TISSUS ET DU CERVEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDATION DE RECHERCHE SUR LES MALADIES DEGENERATIVES DE L'INTESTIN DES TISSUS ET DU CERVEAU
Association de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte association de Loi 1901

Numéro de dépôt :
3552145
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018
FONDATION DE RECHERCHE SUR LES MALADIES DEGENERATIVES DE L\'INTESTIN DES TISSUS ET DU CERVEAU de de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l\'inte association de Loi 1901

Présentation de la marque FONDATION DE RECHERCHE SUR LES MALADIES DEGENERATIVES DE L'INTESTIN DES TISSUS ET DU CERVEAU

Déposée le 29 janvier 2008 par l'association loi 1901 de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte association de Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION DE RECHERCHE SUR LES MALADIES DEGENERATIVES DE L'INTESTIN DES TISSUS ET DU CERVEAU »

Le déposant est l'association loi 1901 de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte association de Loi 1901 domicilié(e) 155 bis rue de la Convention,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 360 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte domicilié(e) 155 bis rue de la Convention,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION DE RECHERCHE SUR LES MALADIES DEGENERATIVES DE L'INTESTIN DES TISSUS ET DU CERVEAU est expirée depuis le 29 janvier 2018.

de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte association de Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LE VER DANS LA POMME


Association de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte association de Loi 1901 - 155 bis rue de la Convention,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 500360912


Association de préfiguration pour la Fondation de recherche sur les maladies dégénératives de l'inte - 155 bis rue de la Convention,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.