Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION SAUMON
Association de Préfiguration pour la création de la Fondation Saumon

Numéro de dépôt :
3200181
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012
FONDATION SAUMON de de Préfiguration pour la création de la Fondation Saumon

Présentation de la marque FONDATION SAUMON

Déposée le 11 décembre 2002 par l'association loi 1901 de Préfiguration pour la création de la Fondation Saumon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDATION SAUMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 de Préfiguration pour la création de la Fondation Saumon domicilié(e) Salmoniculture,43300 CHANTEUGES - 43300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy VISSAC domicilié(e) Association de préfiguration pour la création de la Fondation Saumon, Salmoniculture,43300 CHANTEUGES - 43300 - France.

La marque FONDATION SAUMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION SAUMON est expirée depuis le 11 décembre 2012.

de Préfiguration pour la création de la Fondation Saumon a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVATOIRE DU SAUMON SAUVAGE


Association de Préfiguration pour la création de la Fondation Saumon - Salmoniculture,43300 CHANTEUGES - 43300 - France


Monsieur Guy VISSAC - Association de préfiguration pour la création de la Fondation Saumon, Salmoniculture,43300 CHANTEUGES - 43300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

- Coutellerie - Porcelaine, faïence, poterie - Vêtements, chapellerie - Programmes pédagogiques, (éducation) publication de livres, production de films, location de films organisations d'expositions à buts culturels et éducatif. Publications de périodiques en ligne - Recherche Scientifique sur le saumon et son environnement

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.