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Marques déposées par l'association loi 1901 de préfiguration Fondation Marcelin Leroy
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Fondation Marcelin Leroy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation Marcelin Leroy
Association de préfiguration Fondation Marcelin Leroy, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4151038
Date de dépôt :
24/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2025
Fondation Marcelin Leroy de de préfiguration Fondation Marcelin Leroy

Présentation de la marque Fondation Marcelin Leroy

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2015 par l'association loi 1901 de préfiguration Fondation Marcelin Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation Marcelin Leroy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 de préfiguration Fondation Marcelin Leroy domicilié(e) 7 Bd du 8 mai - 16000 - Angouleme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Besanger domicilié(e) 44 rue Auguste Poullain - 93200 - St Denis - France.

La marque Fondation Marcelin Leroy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Marcelin Leroy arrivera à expiration en date du 24 janvier 2025.

de préfiguration Fondation Marcelin Leroy a également déposé les autres marques suivantes : LEROY


Association de préfiguration Fondation Marcelin Leroy, association loi de 1901 - 7 Bd du 8 mai - 16000 - Angouleme - France


M. Serge Besanger - 44 rue Auguste Poullain - 93200 - St Denis - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.