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Marques déposées par l'association loi 1901 de préfiguration de la fondation terra nova
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TERRA NOVA LA FONDATION PROGRESSISTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA NOVA LA FONDATION PROGRESSISTE
Association de préfiguration de la fondation terra nova Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3628345
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2019
TERRA NOVA LA FONDATION PROGRESSISTE de de préfiguration de la fondation terra nova

Présentation de la marque TERRA NOVA LA FONDATION PROGRESSISTE

Déposée par voie électronique le 9 février 2009 par l'association loi 1901 de préfiguration de la fondation terra nova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA NOVA LA FONDATION PROGRESSISTE »

Le déposant est l'association loi 1901 de préfiguration de la fondation terra nova domicilié(e) 66 Avenue des Champs-ELysées,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 528 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de préfiguration de la fondation terra nova domicilié(e) 66 Avenue des Champs-ELysées,75008 Paris - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOVA LA FONDATION PROGRESSISTE est expirée depuis le 9 février 2019.


Association de préfiguration de la fondation terra nova Association loi 1901 - 66 Avenue des Champs-ELysées,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 503528069


Association de préfiguration de la fondation terra nova - 66 Avenue des Champs-ELysées,75008 Paris - 75008 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Recherches pour affaires ; Sondages d'opinion ; Établissement de statistiques ; Études de marché ; Recherche de parraineurs ; Prévisions économiques ;

Affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ;Collectes ; Collectes de bienfaisance ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;Publication de textes autres que publicitaires ; Rédaction de textes autres que publicitaires ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Organisation et conduite de séminaires.