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Marques déposées par l'association loi 1901 de préfiguration de la fondation ISEETECH
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ISEETECH Institut Supérieur Européen de l'Entreprise et de ses Techniques
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISEETECH Institut Supérieur Européen de l'Entreprise et de ses Techniques
association de préfiguration de la fondation ISEETECH, Association loi 1908

Numéro de dépôt :
3615005
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
02/12/2018
ISEETECH Institut Supérieur Européen de l\'Entreprise et de ses Techniques de de préfiguration de la fondation ISEETECH

Présentation de la marque ISEETECH Institut Supérieur Européen de l'Entreprise et de ses Techniques

Déposée le 2 décembre 2008 par l'association loi 1901 de préfiguration de la fondation ISEETECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ISEETECH Institut Supérieur Européen de l'Entreprise et de ses Techniques »

Le déposant est l'association loi 1901 de préfiguration de la fondation ISEETECH domicilié(e) hôtel du département 1 rue du pont Moreau - 57036 - METZ Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association de préfiguration de la fondation ISEETECH domicilié(e) hôtel du département 1 rue du pont Moreau - 57036 - METZ Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEETECH Institut Supérieur Européen de l'Entreprise et de ses Techniques est expirée depuis le 2 décembre 2018.


association de préfiguration de la fondation ISEETECH, Association loi 1908 - hôtel du département 1 rue du pont Moreau - 57036 - METZ Cedex 1 - France


association de préfiguration de la fondation ISEETECH - hôtel du département 1 rue du pont Moreau - 57036 - METZ Cedex 1 - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 16 juin 2009 - Retrait partiel n°499891 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Éducation ; formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.