Spaciemens: Pour faciliter la résolution de conflits et la cocréation
Présentation de la marque Spaciemens: Pour faciliter la résolution de conflits et la cocréation
Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par l'association loi 1901 de préfiguration de la Fondation de la Chartreuse de Neuville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spaciemens: Pour faciliter la résolution de conflits et la cocréation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Spaciemens: Pour faciliter la résolution de conflits et la cocréation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spaciemens: Pour faciliter la résolution de conflits et la cocréation arrivera à expiration en date du 4 août 2027.
de préfiguration de la Fondation de la Chartreuse de Neuville a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48