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Marques déposées par l'association loi 1901 de Préfiguration de la CIMAC
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CIMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIMAC
Association de Préfiguration de la CIMAC, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3821850
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
CIMAC de de Préfiguration de la CIMAC

Présentation de la marque CIMAC

Déposée le 4 avril 2011 par l'association loi 1901 de Préfiguration de la CIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 de Préfiguration de la CIMAC domicilié(e) 11 rue de Beaupré - 37250 - VEIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 969 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Préfiguration de la CIMAC domicilié(e) 11 rue de Beaupré - 37250 - VEIGNE - France.

La marque CIMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMAC est expirée depuis le 4 avril 2021.


Association de Préfiguration de la CIMAC, association loi 1901 - 11 rue de Beaupré - 37250 - VEIGNE - France - SIREN 491969846


Association de Préfiguration de la CIMAC - 11 rue de Beaupré - 37250 - VEIGNE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Activités sportives et culturelles.