Marque expirée - Marque en non vigueur

Collegium de Lyon
Association de préfiguration de l'Institut d'études avancées de Lyon “ l'Europe de la connaissance ” Association Loi 1901 C/O ENS LSH

Numéro de dépôt :
3500078
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/05/2017
Collegium de Lyon de de préfiguration de l\'Institut d\'études avancées de Lyon “ l\'Europe de la connaissance

Présentation de la marque Collegium de Lyon

Déposée le 14 mai 2007 par l'association loi 1901 de préfiguration de l'Institut d'études avancées de Lyon “ l'Europe de la connaissance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Collegium de Lyon »

Le déposant est l'association loi 1901 de préfiguration de l'Institut d'études avancées de Lyon “ l'Europe de la connaissance domicilié(e) 15 parvis René Descartes, BP 7000,69342 LYON cedx 07 - 69342 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 957 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de préfiguration de l'Institut d'études avancées de Lyon “ l'Europe de la connaissance ” C/O ENS LSH Monsieur le Président, Olivier FARON domicilié(e) 15 parvis René Descartes, BP 7000,69342 LYON cedex 07 - 69342 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collegium de Lyon est expirée depuis le 14 mai 2017.


Association de préfiguration de l'Institut d'études avancées de Lyon “ l'Europe de la connaissance ” Association Loi 1901 C/O ENS LSH - 15 parvis René Descartes, BP 7000,69342 LYON cedx 07 - 69342 - France - SIREN 494957343


Association de préfiguration de l'Institut d'études avancées de Lyon “ l'Europe de la connaissance ” C/O ENS LSH Monsieur le Président, Olivier FARON - 15 parvis René Descartes, BP 7000,69342 LYON cedex 07 - 69342 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

– diffusion et transmission en ligne de données à intérêt scientifique dans la perspective d'activités de recherche et de formation ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial à savoir fourniture d'accès à des plates-formes de travail coopératif et de mutualisation entre chercheurs.

– services de recherche à savoir activités de recherche et de valorisation de la recherche, coopération et participation à des travaux de communautés scientifiques interdisciplinaires et internationales, programmes d'échanges et d'invitations de chercheurs ; organisation et mise en oeuvre de programmes de travail, de séminaires, d'écoles thématiques ; animations et organisations d'évènements à buts scientifiques, de recherche ; publications de textes et données, à savoir production de résultats de recherche, diffusion large des connaissances engendrées par des activités de recherche ; publications, notamment électroniques, éditions ; informations en ligne en matière de recherche.

– création et entretien de sites Web partagés ; contrôle de “ qualité ” à savoir définitions d'indicateurs, de systèmes d'évaluation adaptés aux acticités de chercheurs.