ASSOCIATION DE PREFIGURATION BROZER, Association régie par la loi du 1 juillet 1901
Numéro de dépôt :
4011826
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2023
Présentation de la marque BROZER
Déposée le 12 juin 2013 par l'association loi 1901 DE PREFIGURATION BROZER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BROZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 DE PREFIGURATION BROZER domicilié(e) 5 Chemin de la Maison Vieille - 30111 - CONGENIES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme Cormier Reiss Francoise domicilié(e) 2 PLACE DE L'ECLUSE - 30000 - NIMES - France.
La marque BROZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROZER est expirée depuis le 12 juin 2023.
ASSOCIATION DE PREFIGURATION BROZER, Association régie par la loi du 1 juillet 1901 - 5 Chemin de la Maison Vieille - 30111 - CONGENIES - France
CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme Cormier Reiss Francoise - 2 PLACE DE L'ECLUSE - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Logiciels (programmes enregistrés) permettant des recherches généalogiques, supports enregistrés de données, d'informations et d'images destinés à la généalogie, à savoir supports d'enregistrement magnétiques, numériques, clés USB, disques acoustiques, bandes et cassettes vidéo, Cédéroms, disques compacts (audio vidéo), disques optiques compacts, disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, supports d'enregistrements sonores ;
Produits de l'imprimerie destinés à la généalogie, dictionnaires de données permettant des recherches généalogiques, et notamment dictionnaires de noms de famille, prénoms, lieux, métiers, et de mots anciens ; matériel d'instruction ou d'enseignement destiné à la généalogie (à l'exception des appareils), photographies, clichés et affiches destinés à la généalogie ; cartes géographiques utilisées en généalogie ; représentations graphiques d'arbres généalogiques, de blasons, d'armoiries, de gravures, d'images pouvant servir aux recherches généalogiques ; journaux, manuels, documentation et livres consacrés à la généalogie, arbres généalogiques imprimés, registres (livres) destinés à la généalogie ;
Gestion de fichiers informatiques et de bases de données d'informations généalogiques, recueil de données généalogiques et de documents anciens, images (photos) ou textes et articles, dans un fichier central permettant des recherches généalogiques et historiques, recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers en matière de généalogie, recueil et systématisation de données dans un fichier central de généalogie ;
Fourniture de forums de discussion sur Internet ayant pour thème la généalogie, mise à disposition de forums en ligne, location de temps d'accès à des réseaux informatiques et à des bases de données, ainsi qu'à des outils collaboratifs en ligne de généalogie ; services de transmission d'informations en ligne provenant d'une banque de données d'informations généalogiques, historiques, géographiques, services internationaux de transmission de données de généalogie entre systèmes informatiques mis en réseau ;
Education et divertissement consacrés à la généalogie ; organisation de concours familiaux ou généalogiques (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ayant pour thème la généalogie ; organisation de cours de généalogie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ayant pour thème la généalogie ; publication de livres d'histoire familiale, de livres de généalogie ; services de clubs de généalogie (divertissement ou éducation) ; productions et location de films sur bandes vidéo ou supports numériques consacrés à la généalogie, y compris services d'enregistrement et de montage de films ou d'images sur bandes vidéo ou supports numériques ; services de jeux historiques ou ayant pour thème la généalogie, proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de microédition et microfilmage de documents et photos destinés à la généalogie, à l'histoire de la famille ou d'un lieu ; publication électronique de livres et de documents de généalogie ;
Gestion (entretien) et hébergement de sites informatiques de généalogie (sites Web) ; élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciel-service de généalogie en mode SaaS, services de conversion de données ou de documents historiques et généalogiques d'un support physique vers un support électronique ; gestion (entretien) de sites Internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services dans le domaine de la généalogie, fourniture de moteurs de recherche pour les recherches généalogiques et historiques ;
Investigations sur les antécédents de personnes, recherche de personnes disparues, recherches généalogiques ; services de médiation, de conseil et d'arbitrage dans le domaine de la généalogie et des successions ; gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services dans le domaine de la généalogie.
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