Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DES DEMOISELLES
Numéro de dépôt :
1582431
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
05/03/1995
Présentation de la marque CLOS DES DEMOISELLES
Déposée le 5 mars 1985 par monsieur de POURQUERY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CLOS DES DEMOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DES DEMOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES DEMOISELLES est expirée depuis le 5 mars 1995.
de POURQUERY Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36