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Marques déposées par DE POORTERE DECO
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FRANCE TAPIS FRANCE T
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE TAPIS FRANCE T
DE POORTERE DECO

Numéro de dépôt :
4421037
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
FRANCE TAPIS FRANCE T de DE POORTERE DECO

Présentation de la marque FRANCE TAPIS FRANCE T

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par DE POORTERE DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE TAPIS FRANCE T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est DE POORTERE DECO domicilié(e) Rue de la Royenne 45B - 7700 - Mouscron - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAP IP bvba - Brantsandpatents, Monsieur Christoph Bourgeois domicilié(e) Pauline Van Pottelsberghelaan 24 - 9051 - Sint-Denijs-Westrem - Belgique.

La marque FRANCE TAPIS FRANCE T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TAPIS FRANCE T arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.


DE POORTERE DECO - Rue de la Royenne 45B - 7700 - Mouscron - Belgique


BAP IP bvba - Brantsandpatents, Monsieur Christoph Bourgeois - Pauline Van Pottelsberghelaan 24 - 9051 - Sint-Denijs-Westrem - Belgique


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; non-tissés (textile) ; tissus d’ameublement ; revêtements de meubles en matières textiles; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.