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Marques déposées par DE PONTBRIAND Sabine
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SCENES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCENES
DE PONTBRIAND Sabine

Numéro de dépôt :
3082655
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2011
SCENES de DE PONTBRIAND Sabine

Présentation de la marque SCENES

Déposée le 6 février 2001 par DE PONTBRIAND Sabine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est DE PONTBRIAND Sabine, domicilié(e) 49 rue de Vern, 35200 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De PONTBRIAND Sabine - France.

La marque SCENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENES est expirée depuis le 6 février 2011.

DE PONTBRIAND Sabine a également déposé les autres marques suivantes : O'Natur


DE PONTBRIAND Sabine - 49 rue de Vern, 35200 RENNES - France


De PONTBRIAND Sabine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Sacs à main Vêtements, chaussures, chapellerie Broderies.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.