Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL ESTOILE DU COMTE OLIVIER DE PONTAC
de PONTAC, Olivier

Numéro de dépôt :
1089331
Date de dépôt :
09/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE ROYAL ESTOILE DU COMTE OLIVIER DE PONTAC

Déposée le 9 mars 1979 par de PONTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ROYAL ESTOILE DU COMTE OLIVIER DE PONTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de PONTAC, Olivier domicilié(e) 18, rue de Pontac, 33430 BAZAS. - France.

La marque LE ROYAL ESTOILE DU COMTE OLIVIER DE PONTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE ROYAL ESTOILE DU COMTE OLIVIER DE PONTAC est expirée depuis le 9 mars 1989.

de PONTAC a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYALE ORDONNANCE , OLIVIER DE PONTAC , L ASTRE ROYAL OLIVIER DE PONTAC


de PONTAC, Olivier - 18, rue de Pontac, 33430 BAZAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Vins, spiritueux et liqueurs.