Déposée le 23 octobre 1995 par DE PONTAC EMMANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MARQUIS DE PONTAC »
Le déposant est DE PONTAC EMMANUEL domicilié(e) LES JAUBERTES,33210 SAINT PARDON DE CONQUES (dossier no 2298140) - 33210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel de PONTAC domicilié(e) Château des Jaubertes,33210 SAINT PARDON DE CONQUES (dossier no 2298140) - 33210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :