Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COOP-PHOS BM
Numéro de dépôt :
1574639
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2000
Présentation de la marque COOP-PHOS BM
Déposée le 5 février 1990 par monsieur DE POITEVIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COOP-PHOS BM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COOP-PHOS BM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE POITEVIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176803 - Publication au BOPI 1994-10-04