Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ligue savoisienne
de pingon jean

Numéro de dépôt :
3798659
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
ligue savoisienne de de pingon jean

Présentation de la marque ligue savoisienne

Déposée le 18 janvier 2011 par de pingon jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ligue savoisienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est de pingon jean domicilié(e) 56 route du mont-veyrier - 74290 - VEYRIER DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de pingon jean domicilié(e) 56 route du mont-veyrier - 74290 - VEYRIER DU LAC - France.

La marque ligue savoisienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ligue savoisienne est expirée depuis le 18 janvier 2021.


de pingon jean - 56 route du mont-veyrier - 74290 - VEYRIER DU LAC - France


de pingon jean - 56 route du mont-veyrier - 74290 - VEYRIER DU LAC - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus à usage textile ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; micro-édition ;

Services juridiques.