Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur DE PILLOT DE COLIGNY ROCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HONORE D'AMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est monsieur DE PILLOT DE COLIGNY ROCH domicilié(e) 10 rue Chauchat - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE PILLOT DE COLIGNY ROCH, département marque Honoré d'Amboise domicilié(e) 10 rue Chauchat - 75009 - PARIS - France.
La marque HONORE D'AMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DE PILLOT DE COLIGNY ROCH - 10 rue Chauchat - 75009 - PARIS - France
M. DE PILLOT DE COLIGNY ROCH, département marque Honoré d'Amboise - 10 rue Chauchat - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685033 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Organisation de vente aux enchères ; préparation, conseil, et participation de ventes aux enchères ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; gestion d'affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire et de catalogues ; conseil en organisation et en direction des affaires ; promotion de vente pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; investigations pour affaires ; informations d'affaires ; intermédiation commerciale ; estimation en affaires commerciales ; direction d'affaires artistiques ; relations publiques ; renseignements d'affaires ;
Estimation d'oeuvres d'art, d'antiquités et d'objets de collection ; expertise d'oeuvres d'art, d'antiquités et d'objets de collection ; courtage d'oeuvres d'art, d'antiquités et d'objets de collection d'art et d'antiquités ;
Publication de livres et de catalogues ; organisation d'expositions culturelles ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches généalogiques services pour la protection des biens culturels.
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