Déposée le 25 février 2016 par monsieur de Pillot de Coligny Roch Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NIEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est monsieur de Pillot de Coligny Roch Paul domicilié(e) 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Pillot de Coligny Roch Paul domicilié(e) 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque NIEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIEVA arrivera à expiration en date du 25 février 2026.
de Pillot de Coligny Roch Paul a également déposé les autres marques suivantes : NIEVA
M. de Pillot de Coligny Roch Paul - 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
M. de Pillot de Coligny Roch Paul - 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690470 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690399 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Organisation de vente aux enchères ; apport en vente aux enchères ; préparation, conseil, sous-traitance de ventes aux enchères ; participation aux ventes aux enchères ; apport, organisation, préparation et sous-traitance de ventes sur offres ; direction d'affaires artistiques ;
Publication de livres et de catalogues ; activités sportives ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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