Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRIMINOLOGIE DE SPECTACLE
DE PIANTE CLAUDE

Numéro de dépôt :
1618376
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2000
CRIMINOLOGIE DE SPECTACLE de DE PIANTE CLAUDE

Présentation de la marque CRIMINOLOGIE DE SPECTACLE

Déposée le 28 septembre 1990 par DE PIANTE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRIMINOLOGIE DE SPECTACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE PIANTE CLAUDE, domicilié(e) 14 BIS RUE DU 70o RI, 35500 VITRE - France.

La marque CRIMINOLOGIE DE SPECTACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRIMINOLOGIE DE SPECTACLE est expirée depuis le 28 septembre 2000.

DE PIANTE CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : compagnie du scarabée jaune


DE PIANTE CLAUDE - 14 BIS RUE DU 70o RI, 35500 VITRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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