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Marques déposées par de pey oriolTODO
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ER MON ANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ER MON ANGE
de pey oriol, GFA

Numéro de dépôt :
3956615
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
ER MON ANGE de de pey oriol

Présentation de la marque ER MON ANGE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par de pey oriolTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ER MON ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est de pey oriolTODO domicilié(e) 3 PEYORIOLLE - 33350 - GARDEGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 884 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de pey oriol, Mme. ELISABETH ROUSSEAU domicilié(e) 3 PEYORIOLLE - 33350 - GARDEGAN - France.

La marque ER MON ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ER MON ANGE est expirée depuis le 26 octobre 2022.

de pey oriol a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROSE PONCET


de pey oriol, GFA - 3 PEYORIOLLE - 33350 - GARDEGAN - France - SIREN 413884032


de pey oriol, Mme. ELISABETH ROUSSEAU - 3 PEYORIOLLE - 33350 - GARDEGAN - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.