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Marques déposées par DE PEY ORIOLTODO
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CHATEAU LA ROSE PONCET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSE PONCET
DE PEY ORIOL, GFA

Numéro de dépôt :
3988259
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2023
CHATEAU LA ROSE PONCET de DE PEY ORIOL

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE PONCET

Déposée le 7 mars 2013 par DE PEY ORIOLTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LA ROSE PONCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est DE PEY ORIOLTODO domicilié(e) 3 PEYORIOLLE - 33350 - GARDEGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 884 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE PEY ORIOL domicilié(e) 3 PEYORIOLLE - 33350 - GARDEGAN - France.

La marque CHATEAU LA ROSE PONCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSE PONCET est expirée depuis le 7 mars 2023.

DE PEY ORIOL a également déposé les autres marques suivantes : ER MON ANGE


DE PEY ORIOL, GFA - 3 PEYORIOLLE - 33350 - GARDEGAN - France - SIREN 413884032


DE PEY ORIOL - 3 PEYORIOLLE - 33350 - GARDEGAN - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château La Rose Poncet.