Déposée le 19 juin 2000 par de PERTHUIS Gérard et LESTANG Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORTI VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Les déposants sont de PERTHUIS Gérard, domicilié(e) BEG ANGNEZ, 29830 SAINT PABU - France et LESTANG Serge, domicilié(e) 4 R Jean Jaures, 91430 IGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de PERTHUIS Gérard - France.
La marque HORTI VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTI VEGETAL est expirée depuis le 19 juin 2010.
de PERTHUIS Gérard - BEG ANGNEZ, 29830 SAINT PABU - France
LESTANG Serge - 4 R Jean Jaures, 91430 IGNY - France
de PERTHUIS Gérard - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Produits chimiques destinés à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Produits agricoles horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés Graines (semences) Services d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HORTI VEGETAL"
