Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE de TANELLA
de PERETTI DELLA ROCCA Jean Baptiste

Numéro de dépôt :
3008329
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE de TANELLA

Déposée le 11 février 2000 par la société de PERETTI DELLA ROCCA Jean Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE de TANELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la société de PERETTI DELLA ROCCA Jean Baptiste domicilié(e) domicile Domaine de TANELLA, 20114 FIGARI - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 647 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de PERETTI DELLA ROCCA Jean Baptiste - France.

La marque DOMAINE de TANELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de TANELLA est expirée depuis le 11 février 2010.

de PERETTI DELLA ROCCA Jean Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE TANELLA , Cuvée ALEXANDRA , DE PERETTI DELLA ROCCA , DE PERETTI DELLA ROCCA Jean-Baptiste


de PERETTI DELLA ROCCA Jean Baptiste - domicile Domaine de TANELLA, 20114 FIGARI - France - SIREN 338647639


de PERETTI DELLA ROCCA Jean Baptiste - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Vin de pays, vin d'appellation d'origine.