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Marques déposées par DE PENA Denis
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SAVTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVTEL
DE PENA Denis

Numéro de dépôt :
1743140
Date de dépôt :
05/01/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/1999

Présentation de la marque SAVTEL

Déposée le 5 janvier 1989 par DE PENA Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE PENA Denis, domicilié(e) 4 bis rue de Paris, 94470 BOISSY SAINT LEGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet GREGOIRE en la personne de Véronique THOMAS - France.

La marque SAVTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVTEL est expirée depuis le 5 janvier 1999.

DE PENA Denis a également déposé les autres marques suivantes : AD HOC INFORMATIQUE


DE PENA Denis - 4 bis rue de Paris, 94470 BOISSY SAINT LEGER - France


le Cabinet GREGOIRE en la personne de Véronique THOMAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Appareil et Instruments électriques et électroniques