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Marques déposées par monsieur De Pena Denis
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AD HOC INFORMATIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AD HOC INFORMATIQUE
Monsieur De Pena Denis

Numéro de dépôt :
95589439
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2015

Présentation de la marque AD HOC INFORMATIQUE

Déposée le 25 septembre 1995 par monsieur De Pena Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AD HOC INFORMATIQUE »

Le déposant est monsieur De Pena Denis domicilié(e) 5, avenue du Général Leclerc,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2298166) - 94470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER domicilié(e) 14, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2298166) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AD HOC INFORMATIQUE est expirée depuis le 25 septembre 2015.


Monsieur De Pena Denis - 5, avenue du Général Leclerc,94470 BOISSY SAINT LEGER (dossier no 2298166) - 94470 - France


BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER - 14, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2298166) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316561 - Publication au BOPI 2001-02-28

Inscription le 18 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465849 - Publication au BOPI 2007-12-18

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298166 - Publication au BOPI 2005-09-30

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.