Déposée le 30 décembre 2004 par de PELSENEIRE Christian et MAUREL Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S12 STOCK 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Les déposants sont de PELSENEIRE Christian domicilié(e) 105 route de Decazeville,12000 RODEZ - 12000 - France et MAUREL Julien domicilié(e) 38 rue de la Liberté,12000 RODEZ - 12000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DIFFUSION NUCOISE domicilié(e) 105/107, route de Decazeville,12000 RODEZ - 12000 - France.
La marque S12 STOCK 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333279.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S12 STOCK 12 est expirée depuis le 30 décembre 2014.
de PELSENEIRE Christian a également déposé les autres marques suivantes : STOCK 12
de PELSENEIRE Christian - 105 route de Decazeville,12000 RODEZ - 12000 - France
MAUREL Julien - 38 rue de la Liberté,12000 RODEZ - 12000 - France
SARL DIFFUSION NUCOISE - 105/107, route de Decazeville,12000 RODEZ - 12000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle, de secours (jumelles, boussoles, lunettes). Cuir et imitation du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, d'écoliers ; sacs à main, à dos, à roulettes, à provisions, trousses, sellerie, colliers et laisses animaux, étuis autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Meubles et petits meubles, lit de camp, coussins, matelas, vannerie, boites et récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuil et siège. Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, brosserie, vaisselle non en métaux précieux, gourdes, glacières, jerrican, caisse à outils vide ; ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques, filets de camouflage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles. Tissus, couvertures, linge de lit, de maison, de table en matières textiles, de bain (à l'exception de l'habillement), sac de couchage. Vêtements, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de travail ; ceintures, bretelles, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Attirail de pêche, de chasse ; balles et ballons ; jeux et jouets, raquettes, décorations de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage). Lampes de poche ; étuis pour fusils.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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