Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONCAVE
Numéro de dépôt :
1251341
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1993
Présentation de la marque CONCAVE
Déposée le 18 novembre 1983 par DE PAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONCAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCAVE est expirée depuis le 18 novembre 1993.
DE PAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14