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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE PAZ COMMUNICATION SANTE
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SANTÉ INFO PATIENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTÉ INFO PATIENT
DE PAZ COMMUNICATION SANTE SARL

Numéro de dépôt :
3022706
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010
SANTÉ INFO PATIENT de DE PAZ COMMUNICATION SANTE

Présentation de la marque SANTÉ INFO PATIENT

Déposée le 19 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE PAZ COMMUNICATION SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTÉ INFO PATIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE PAZ COMMUNICATION SANTE domicilié(e) 12 Avenue VICTOR HUGO, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE PAZ CLAUDE - France.

La marque SANTÉ INFO PATIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTÉ INFO PATIENT est expirée depuis le 19 avril 2010.


DE PAZ COMMUNICATION SANTE SARL - 12 Avenue VICTOR HUGO, 75116 PARIS - France


DE PAZ CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Brochure. Edition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.