Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALICATESSEN DESIGN
DE PAUW THIERRY, ROGER

Numéro de dépôt :
3322044
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/11/2014
DALICATESSEN DESIGN de DE PAUW THIERRY

Présentation de la marque DALICATESSEN DESIGN

Déposée le 4 novembre 2004 par DE PAUW THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DALICATESSEN DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est DE PAUW THIERRY, ROGER domicilié(e) 1, rue de CHEVENNES,02250 HOUSSET - 02250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE PAUW THIERRY domicilié(e) 1, rue de CHEVENNES,02250 HOUSSET - 02250 - France.

La marque DALICATESSEN DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALICATESSEN DESIGN est expirée depuis le 4 novembre 2014.


DE PAUW THIERRY, ROGER - 1, rue de CHEVENNES,02250 HOUSSET - 02250 - France


DE PAUW THIERRY - 1, rue de CHEVENNES,02250 HOUSSET - 02250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

– tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins. – résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis). – objets d'art bois, matière plastique, succédanés de ces matières. Meubles, miroirs, étagères, fauteuils, sièges. – objets d'art métal.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.