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Marques déposées par monsieur DE PASSEMAR Jacques
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BELLEVUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLEVUE
Monsieur DE PASSEMAR Jacques

Numéro de dépôt :
96623144
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
25/04/2016

Présentation de la marque BELLEVUE

Déposée le 25 avril 1996 par monsieur DE PASSEMAR Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « BELLEVUE »

Le déposant est monsieur DE PASSEMAR Jacques domicilié(e) 204 avenue Paul Doumer,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2310645) - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur De Passemar de Saint André domicilié(e) Château de LAPLAGNE,32100 SAINT ORENS (dossier no 2310645) - 32100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLEVUE est expirée depuis le 25 avril 2016.


Monsieur DE PASSEMAR Jacques - 204 avenue Paul Doumer,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2310645) - 92500 - France


Monsieur De Passemar de Saint André - Château de LAPLAGNE,32100 SAINT ORENS (dossier no 2310645) - 32100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 29 février 2008 - Transmission totale de propriété n°478056 - Publication au BOPI 2008-02-29

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310645 - Publication au BOPI 2006-03-21

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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