Déposée le 31 mai 1999 par de PASSEMAR de SAINT ANDRE Edouard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUASEL »
Le déposant est de PASSEMAR de SAINT ANDRE Edouard domicilié(e) 10 chemin de guillonnet Domaine de Valfeuille - 33370 - FARGUES ST HILAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard de PASSEMAR de SAINT ANDRE domicilié(e) 10 chemin de guillonnet Domaine de Valfeuille - 33370 - FARGUES ST HILAIRE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASEL est expirée depuis le 31 mai 2019.
de PASSEMAR de SAINT ANDRE Edouard a également déposé les autres marques suivantes : ABRI BLEU
de PASSEMAR de SAINT ANDRE Edouard - 10 chemin de guillonnet Domaine de Valfeuille - 33370 - FARGUES ST HILAIRE - France
Edouard de PASSEMAR de SAINT ANDRE - 10 chemin de guillonnet Domaine de Valfeuille - 33370 - FARGUES ST HILAIRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2009 n°2408419 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-27
- appareils d'électrolyse pour piscines produisant du chlore par électrolyse d'eau salée.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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