Marque expirée - Marque en non vigueur

ABRI BLEU
de PASSEMAR de SAINT ANDRE Edouard

Numéro de dépôt :
99792191
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2019

Présentation de la marque ABRI BLEU

Déposée le 7 mai 1999 par de PASSEMAR de SAINT ANDRE Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABRI BLEU »

Le déposant est de PASSEMAR de SAINT ANDRE Edouard domicilié(e) 10 chemin de guillonnet Domaine de Valfeuille - 33370 - FARGUES ST HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard de PASSEMAR de SAINT ANDRE domicilié(e) 10 chemin de guillonnet Domaine de Valfeuille - 33370 - FARGUES ST HILAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABRI BLEU est expirée depuis le 7 mai 2019.

de PASSEMAR de SAINT ANDRE Edouard a également déposé les autres marques suivantes : AQUASEL


de PASSEMAR de SAINT ANDRE Edouard - 10 chemin de guillonnet Domaine de Valfeuille - 33370 - FARGUES ST HILAIRE - France


Edouard de PASSEMAR de SAINT ANDRE - 10 chemin de guillonnet Domaine de Valfeuille - 33370 - FARGUES ST HILAIRE - France


Inscription le 8 juin 2001 - Rejet partiel n°324739 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2009 n°2408420 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-27

Structures métalliques et matières plastiques pour abris et couvertures de piscines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.