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Marques déposées par la société DE PARSEVAL SYLVETTE
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PAVES D'UZES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVES D'UZES
DE PARSEVAL SYLVETTE

Numéro de dépôt :
94520383
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque PAVES D'UZES

Déposée le 2 mai 1994 par la société DE PARSEVAL SYLVETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « PAVES D'UZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la société DE PARSEVAL SYLVETTE domicilié(e) 7 rue de la République, 30700 UZES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 07 2 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME DE PARSEVAL SYLVETTE - France.

La marque PAVES D'UZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVES D'UZES est expirée depuis le 2 mai 2004.


DE PARSEVAL SYLVETTE - 7 rue de la République, 30700 UZES - France - SIREN 310 072 2


MADAME DE PARSEVAL SYLVETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Confiserie à base de: nougatine praliné amandes noisettes beurre de cacao