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Marques déposées par l'association loi 1901 DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND
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Vernet INDUSTRIEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vernet INDUSTRIEL
ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND

Numéro de dépôt :
4680355
Date de dépôt :
08/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2030
Vernet INDUSTRIEL de DE PARENTS D\'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND

Présentation de la marque Vernet INDUSTRIEL

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2020 par l'association loi 1901 DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vernet INDUSTRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND domicilié(e) 21 Rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND, Madame Julie BONILLO domicilié(e) 21 Rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

La marque Vernet INDUSTRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680355.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 31 33 37 39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vernet INDUSTRIEL arrivera à expiration en date du 8 septembre 2030.

DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND a également déposé les autres marques suivantes : ECONATUR , Vernet INDUSTRIEL , SPORT & HANDICAP Sport et Handicap Saint-Amandois , MISS FLOR , Apei St AMAND MONTROND , econatur , Le Verdier , L' Artisanerie , L'Atelier du ligne , Apei St AMAND MONTROND


ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND - 21 Rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND, Madame Julie BONILLO - 21 Rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Inscription le 8 janvier 2021 - Retrait partiel n°807822 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-08

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; désinfection ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.