Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atelier du ligne
ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND

Numéro de dépôt :
4680366
Date de dépôt :
08/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2030
L\'Atelier du ligne de DE PARENTS D\'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND

Présentation de la marque L'Atelier du ligne

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2020 par l'association loi 1901 DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atelier du ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND domicilié(e) 21 Rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND, Madame Julie BONILLO domicilié(e) 21 Rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

La marque L'Atelier du ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680366.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier du ligne arrivera à expiration en date du 8 septembre 2030.

DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND a également déposé les autres marques suivantes : ECONATUR , Vernet INDUSTRIEL , SPORT & HANDICAP Sport et Handicap Saint-Amandois , MISS FLOR , Apei St AMAND MONTROND , econatur , Le Verdier , L' Artisanerie , Apei St AMAND MONTROND , Foyers Bernard-FAGOT


ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND - 21 Rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND, Madame Julie BONILLO - 21 Rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Nettoyage de vêtements ; repassage du linge.