ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND
Numéro de dépôt :
4680304
Date de dépôt :
08/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2030
Présentation de la marque L' Artisanerie
Déposée par voie électronique le 8 septembre 2020 par l'association loi 1901 DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L' Artisanerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND domicilié(e) 21 RUE EMILE ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND, Madame Julie BONILLO domicilié(e) 21 RUE EMILE ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.
La marque L' Artisanerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680304.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND - 21 RUE EMILE ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France
ASSOCIATION DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS DE SAINT-AMAND-MONTROND, Madame Julie BONILLO - 21 RUE EMILE ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France
Republication pour erratum - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; dentifrices médicamenteux ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ;
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ;
Matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; revêtements de sols ; carpettes ; tapis pour automobiles ;
Cendriers pour fumeurs ;
Restauration de mobilier ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
Couture ; retouche de vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L' Artisanerie"
